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Décisions d'urbanisme 2026
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PC 26D0003
Bulletin municipal
Mot du Maire 2026
Le conseil municipal
Procès Verbal du conseil municipal
Délibérations du conseil
Délibérations 2022
Liste des délibérations 2022
Délib 1 : subvention exceptionnelle voyage Paris
Délib 2 : convention démat CDG01
Délib 3 : Convention école
Délib 4 : Convention télémédecine
Délib 5 : Convention avec Département - sécurisation RD92 et Che de Lange
Délib 6 : Constatation Attribution Compensation prov 2022
Délib 7 : Attribution marché sécurisation
Délib 8 : subvention associations 2022
Délib 9 : compte de gestion 2021
Délib 10 : Compte de gestion 2021
Délib 11 : affectation du résultat 2021
Délib 12 : budget primitif 2022
Délib 13 : vote taux de taxes locales 2022
Délib 14 : Adhésion service économe de flux
Délib 15 : adhésion audit énergétiques SIEA
Délib 16 : retrait convention télémédecine
Délib 17 : DM1
Délib 18 : DM2
Délib 19 : DM3
Délib 20 : Cession chemin rural du colombier
Délib 21 : DM4
Délib 22 : DM5
Délib 23 : télétransmission actes budgétaires
Délib 24 : Convention voirie
Délib 25 : rapport CLECT
Délib 26 : Désignation suppléant CLECT
Délibérations 2023
Liste des délibérations 2023
Délib 1: Situation SAEM les Rives
Délib 2 : CA3B modif statutaire
Délib 3 : Constatation attributions compensations 2023 prov
Délib 4 : subventions associations 2023
Délib 5 : Compte administratif 2022
Délib 6 : compte de gestion 2022
Délib 7 : affectation du résultat
Délib 8 : Budget primitif 2023
Délib 9 : Taux de taxes locales 2023
Délib 10 : durée amortissements
Délib 11 : Avenant convention école
Délib 12 : adhésion Service économe de flux
Délib 13 : DM1
Délib 14 : subvention cheminements
Délib 15 : subvention SDF
Délib 16 : cession tondeuse
Délib 17 : subvention ABC
Délib 18 : Ecole - choix invest
Délib 19 : DM2
Délib 20 : espace sans tabac
Délib 21 : rapport CLECT
Délib 22 : avenant convention école - invest
Délib 23 : DM3
Délib 24 : DM4
Délib 25 : subvention exceptionnelle cantine
Délib 26 : Convention ADIA
Délib 27 : convention avec comité des fêtes
Délib 28 : convention SLIS de St Didier
Délib 29 : avenant convention ADS
Délib 30 : Modification périmètre voirie communautaire
Délib 31 : Retrait convention voirie
Délibérations 2024
Liste des délibérations 2024
Délib 1 : subvention exceptionnelle
Délib 2 : Convention dématérialisation préfecture
Délib 3 : Subventions aux associations
Délib 4 : Compte administratif 2023
Délib 5 : compte de gestion 2023
Délib 6 : affectation du résultat 2023 sur BP2024
Délib 7 : Vote Budget primitif 2024
Délib 8 : taux de taxes locales 2024
Délib 9 : Tarifs location SDF
Délib 10 : Attribution compensations provisoires 2024
Délib 11 : Subvention Cheminements doux
Délib 12 : Subvention pour SDF
Délib 13 : renouvellement convention RH
Délib 14 : Subvention panneau ABC
Délib 15 : SIEA éclairage public fonds de concours
Délib 16 : Participation frais foot Curtafond
Délib 17 : SIEA statut modifié
Délib 18 : SIEA - SDIRVE
Délib 19 : modif délégation au maire
Délib 20 : modif commission communale scolaire
Délib 21 : convention mutualisation foot Curtafond
Délib 22 : avenant 1 - voirie
Déllib 23 : rapport CLECT
Délib 24 : Débat sur rapport CA3B communication
Délibérations 2025
Liste des délibérations 2025
Délib 1 : vote des subventions associations
Délib 2 : Vote du CFU 2024
Délib 3 : affectation du résultat 2024 sur BP2025
Délib 4 : Cheminements doux (Bellevue et Teppe)
Délib 5 : Vote du Budget primitif 2025
Délib 6 : vote des taux de taxes locales 2025
Délib 7 : Vote des attributions de compensations provisoires 2025
Délib 8 : Choix entreprise pour travaux cheminements (Bellevue et Teppe)
Délib 9 : DM1 Changement ordinateur
Délib 10 : DM2
Délib 11: Avenant 1 - Cheminements Bellevue
Délib 12 : rémunération agent recenseur
Délib 13 - DM3
Délibérations 2026
Délib 1 - vote des subventions aux assos
Délib 2 - vote du CFU 2025
Délib 3 - affectation du résultat
Délib 4 - vote du BP2026
Délib 6 - élection du maire
Délib 7 - élection des adjoints
Délib 8 - délégations du CM au maire
Délib 9 - indemnité fonctions
Arrêté délégations 1er adjoint
Arrêté délégations 2ème adjointe
Arrêté délégation secrétaire
Arrêté délégation service ADS de GBA
Délib 10 - vote taux taxes locales
Délib 11- CFU 2025 définitif
Délib 12 - modif statut GBA
Délib 13 - vote AC prov de GBA
Délib 14 - commissions communales
Délib 15 - délégués orgas ext
Délib 16 - désignation membres CCID
Délib 17 - membres comm contrôle listes électorales
Délib 18 - affectation du R déf
Délib 19 - DM1
Délib 20 - membres CLECT
Délib 21 - référent Chenilles processionnaires
Délib 22 - orientations et crédits formation élus
Délib 24 - référent moustiques tigres
Délib 25- reprise accueil périscolaire
Délib 26-règlement intérieur périsco
Délib 27-tarifs périsco
Salle des fêtes
Cimetière
Règles de bon voisinage
Arrêté préfectoral bruits
Arrêtés divers et de circulation
arrêté vitesse Chemin de Lange 2022-07
Plan circulation Brocante
Travaux à venir
Plan Communal de Sauvegarde
Dépôts sauvages
Entretien des arbres
ELECTIONS
Commission contrôle liste électorale
Vérification inscription liste électorale
Inscription liste électorale
Tableau des 20 jours
Tableau des 5 jours
Procuration en ligne
Calendrier collecte OM et Tri
Horaires Juillet 2026
Horaires Août 2026
Horaires Septembre 2026
MANIFESTATIONS LOCALES (dates)
Infos pour déclarer un événement
CLIC Juillet 2026
CIDFF Juillet 2026
GEM Tendre la main Juillet 2026
Pass'Découvertes de l'Ain
Visite guidée 25 07 26
Ateliers "aidants-aidés" à partir du 24 09 26
SCOLARITE
Ecole St Didier-St Sulpice
certificat d'inscription 2026/2027
Dossier d'inscription scolaire 2026/2027
Fournitures pour rentrée scolaire 2025/2026
Cantine scolaire
Inscriptions Cantine scolaire
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Carte grise
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Phénomènes climatiques (infos)
Comment faire face à un événement météo hors normes
Assainissement Individuel
SPANC
Eau et assainissement
Campagne vidange 2026
Gestion risque amiante
Déclaration des ruches du 1/09 au 31/12
Distance ruchers
Vols par ruse
Dispositif vacances tranquilles
Dispositif habitat
Gendarmerie de Jayat
Chenilles processionnaires
Moustique tigre
Obligation repérage amiante sur bâtis
Infos ANAH et divers
Brûlage déchets
Arrêt brulage - valoriser déchet verts
Arrêté sécheresse du 06/07/2026
Conciliateur - Montrevel
Infos pour carte d'identité et passeport
Rénovation énergétique
Influenza aviaire : màj 22 11 2025
Frelon asiatique - signaler sa présence
combattre le frelon asiatique
Infos Frelons asiatiques - nids primaires
Appli RECO SANTE
Recensement militaire - parcours citoyen
Peste Porcine Africaine
Pré-raccordement fibre
Détenteur d'armes - création compte SIA avant 31 12 2024
Conséquence changement nom et/ou prénom
Info sécurité routière (EDPM)
Vente au déballage
CONTACT avec mairie
Procès Verbal du conseil municipal
Conseil du 30 juin 2026
Publié le 03/07/2026
Conseil du 16 Juin 2026
Publié le 23/06/2026
Conseil du 5 juin 2026
Publié le 10/06/2026
Conseil du 28 avril 2026
compte rendu du CM
Publié le 30/04/2026
Conseil du 31 mars 2026
Publié le 01/04/2026
Conseil du 20 mars 2026
Publié le 31/03/2026
Conseil du 17 février 2026
Publié le 19/02/2026
Conseil du 25 novembre 2025
compte rendu CM
Publié le 28/11/2025
Conseil du 16 septembre 2025
Publié le 23/09/2025
Conseil du 2 Juillet 2025
Publié le 10/07/2025
Conseil du 25 mars 2025
Publié le 01/04/2025
Conseil du 10 Décembre 2024
Publié le 17/12/2024
Conseil du 21 Octobre 2024
Publié le 29/10/2024
Conseil du 23 juillet 2024
Publié le 23/07/2024
Conseil du 21 mai 2024
Publié le 28/05/2024
Conseil du 26 mars 2024
Publié le 05/04/2024
Conseil du 13 février 2024
compte rendu du conseil muncipal
Publié le 20/02/2024
Conseil du 21 Décembre 2023
Publié le 26/12/2023
Conseil du 18 octobre 2023
Publié le 27/10/2023
Conseil du 18 juillet 2023
Publié le 25/07/2023
Conseil du 31 mai 2023
compte rendu du conseil
Publié le 31/05/2023
Conseil du 29 mars 2023
Publié le 07/04/2023
Conseil du 25 01 2023
Publié le 26/01/2023
conseil du 30 11 2022
Publié le 08/12/2022
Conseil du 12 10 2022
Publié le 19/10/2022
Conseil du 26 07 2022
Publié le 02/08/2022
Conseil du 31 05 2022
Publié le 07/06/2022
Conseil du 29 03 2022
Publié le 01/04/2022
Conseil du 22 02 2022
Publié le 02/03/2022
Conseil du 13 12 2021
Publié le 15/12/2021
conseil du 28 09 2021
Publié le 05/10/2021
Conseil du 28 06 2021
Publié le 02/07/2021
Conseil du 20 05 2021
Publié le 27/05/2021
Conseil du 23 03 2021
Publié le 01/04/2021
Conseil du 17 02 2021
Publié le 23/02/2021
Conseil du 03 12 2020
Publié le 09/12/2020
Conseil du 30 09 2020
Publié le 09/10/2020
Conseil du 29 07 20
Publié le 28/08/2020
conseil du 10 07 2020
Publié le 16/07/2020
Conseil du 03 07 2020
compte rendu CM
Publié le 08/07/2020
Conseil du 11 03 2020
Publié le 13/03/2020
Conseil du 26 02 2020
Publié le 03/03/2020
Conseil du 11 12 2019
Publié le 18/12/2019
Conseil du 26 11 2019
Publié le 27/11/2019
conseil du 23 10 2019
Publié le 24/10/2019
Conseil du 24 07 19
Publié le 26/07/2019
Conseil du 15 05 2019
Publié le 24/05/2019
Conseil du 27 03 2019
Publié le 03/04/2019
Conseil du 13 02 2019
Publié le 20/02/2019
Conseil du 19 12 2018
compte rendu
Publié le 08/01/2019
Conseil du 28 11 18
Publié le 04/12/2018
Conseil du 12 09 2018
Publié le 19/09/2018
Conseil du 11 07 2018
Publié le 11/07/2018
Conseil du 23 05 2018
Publié le 29/05/2018
Conseil du 28 03 2018
Publié le 30/03/2018
CCAS du 28 03 18
Publié le 29/03/2018
conseil du 31 01 2018
Publié le 31/01/2018
Conseil du 20 12 2017
Publié le 20/12/2017
Conseil du 29 11 2017
Publié le 01/12/2017
Conseil du 25 10 2017
Publié le 01/11/2017
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