Toggle navigation
Accueil
A LA UNE.....
LA MAIRIE
URBANISME
Zonage PLU
Règlement
Nuancier
Périmètre ABF
Formulaires
Mise à jour du plan cadastral
Calcul taxe aménagement due
Dématérialisation des demandes d'Urbanisme (SVE)
Décisions d'urbanisme 2026
DP 26D0003
DP 26D0001
PC 26D0001
DP 26D0004
DP 26D0002
PC 26D0002
PC 26D0003
Bulletin municipal
Mot du Maire 2026
Le conseil municipal
Procès Verbal du conseil municipal
Délibérations du conseil
Délibérations 2022
Liste des délibérations 2022
Délib 1 : subvention exceptionnelle voyage Paris
Délib 2 : convention démat CDG01
Délib 3 : Convention école
Délib 4 : Convention télémédecine
Délib 5 : Convention avec Département - sécurisation RD92 et Che de Lange
Délib 6 : Constatation Attribution Compensation prov 2022
Délib 7 : Attribution marché sécurisation
Délib 8 : subvention associations 2022
Délib 9 : compte de gestion 2021
Délib 10 : Compte de gestion 2021
Délib 11 : affectation du résultat 2021
Délib 12 : budget primitif 2022
Délib 13 : vote taux de taxes locales 2022
Délib 14 : Adhésion service économe de flux
Délib 15 : adhésion audit énergétiques SIEA
Délib 16 : retrait convention télémédecine
Délib 17 : DM1
Délib 18 : DM2
Délib 19 : DM3
Délib 20 : Cession chemin rural du colombier
Délib 21 : DM4
Délib 22 : DM5
Délib 23 : télétransmission actes budgétaires
Délib 24 : Convention voirie
Délib 25 : rapport CLECT
Délib 26 : Désignation suppléant CLECT
Délibérations 2023
Liste des délibérations 2023
Délib 1: Situation SAEM les Rives
Délib 2 : CA3B modif statutaire
Délib 3 : Constatation attributions compensations 2023 prov
Délib 4 : subventions associations 2023
Délib 5 : Compte administratif 2022
Délib 6 : compte de gestion 2022
Délib 7 : affectation du résultat
Délib 8 : Budget primitif 2023
Délib 9 : Taux de taxes locales 2023
Délib 10 : durée amortissements
Délib 11 : Avenant convention école
Délib 12 : adhésion Service économe de flux
Délib 13 : DM1
Délib 14 : subvention cheminements
Délib 15 : subvention SDF
Délib 16 : cession tondeuse
Délib 17 : subvention ABC
Délib 18 : Ecole - choix invest
Délib 19 : DM2
Délib 20 : espace sans tabac
Délib 21 : rapport CLECT
Délib 22 : avenant convention école - invest
Délib 23 : DM3
Délib 24 : DM4
Délib 25 : subvention exceptionnelle cantine
Délib 26 : Convention ADIA
Délib 27 : convention avec comité des fêtes
Délib 28 : convention SLIS de St Didier
Délib 29 : avenant convention ADS
Délib 30 : Modification périmètre voirie communautaire
Délib 31 : Retrait convention voirie
Délibérations 2024
Liste des délibérations 2024
Délib 1 : subvention exceptionnelle
Délib 2 : Convention dématérialisation préfecture
Délib 3 : Subventions aux associations
Délib 4 : Compte administratif 2023
Délib 5 : compte de gestion 2023
Délib 6 : affectation du résultat 2023 sur BP2024
Délib 7 : Vote Budget primitif 2024
Délib 8 : taux de taxes locales 2024
Délib 9 : Tarifs location SDF
Délib 10 : Attribution compensations provisoires 2024
Délib 11 : Subvention Cheminements doux
Délib 12 : Subvention pour SDF
Délib 13 : renouvellement convention RH
Délib 14 : Subvention panneau ABC
Délib 15 : SIEA éclairage public fonds de concours
Délib 16 : Participation frais foot Curtafond
Délib 17 : SIEA statut modifié
Délib 18 : SIEA - SDIRVE
Délib 19 : modif délégation au maire
Délib 20 : modif commission communale scolaire
Délib 21 : convention mutualisation foot Curtafond
Délib 22 : avenant 1 - voirie
Déllib 23 : rapport CLECT
Délib 24 : Débat sur rapport CA3B communication
Délibérations 2025
Liste des délibérations 2025
Délib 1 : vote des subventions associations
Délib 2 : Vote du CFU 2024
Délib 3 : affectation du résultat 2024 sur BP2025
Délib 4 : Cheminements doux (Bellevue et Teppe)
Délib 5 : Vote du Budget primitif 2025
Délib 6 : vote des taux de taxes locales 2025
Délib 7 : Vote des attributions de compensations provisoires 2025
Délib 8 : Choix entreprise pour travaux cheminements (Bellevue et Teppe)
Délib 9 : DM1 Changement ordinateur
Délib 10 : DM2
Délib 11: Avenant 1 - Cheminements Bellevue
Délib 12 : rémunération agent recenseur
Délib 13 - DM3
Délibérations 2026
Délib 1 - vote des subventions aux assos
Délib 2 - vote du CFU 2025
Délib 3 - affectation du résultat
Délib 4 - vote du BP2026
Délib 6 - élection du maire
Délib 7 - élection des adjoints
Délib 8 - délégations du CM au maire
Délib 9 - indemnité fonctions
Arrêté délégations 1er adjoint
Arrêté délégations 2ème adjointe
Arrêté délégation secrétaire
Arrêté délégation service ADS de GBA
Délib 10 - vote taux taxes locales
Délib 11- CFU 2025 définitif
Délib 12 - modif statut GBA
Délib 13 - vote AC prov de GBA
Délib 14 - commissions communales
Délib 15 - délégués orgas ext
Délib 16 - désignation membres CCID
Délib 17 - membres comm contrôle listes électorales
Délib 18 - affectation du R déf
Délib 19 - DM1
Délib 20 - membres CLECT
Délib 21 - référent Chenilles processionnaires
Délib 22 - orientations et crédits formation élus
Délib 24 - référent moustiques tigres
Délib 25- reprise accueil périscolaire
Délib 26-règlement intérieur périsco
Délib 27-tarifs périsco
Salle des fêtes
Cimetière
Règles de bon voisinage
Arrêté préfectoral bruits
Arrêtés divers et de circulation
arrêté vitesse Chemin de Lange 2022-07
Plan circulation Brocante
Travaux à venir
Plan Communal de Sauvegarde
Dépôts sauvages
Entretien des arbres
ELECTIONS
Commission contrôle liste électorale
Vérification inscription liste électorale
Inscription liste électorale
Tableau des 20 jours
Tableau des 5 jours
Procuration en ligne
Calendrier collecte OM et Tri
Horaires Juillet 2026
Horaires Août 2026
Horaires Septembre 2026
MANIFESTATIONS LOCALES (dates)
Infos pour déclarer un événement
CLIC Juillet 2026
CIDFF Juillet 2026
GEM Tendre la main Juillet 2026
Pass'Découvertes de l'Ain
Visite guidée 25 07 26
Ateliers "aidants-aidés" à partir du 24 09 26
SCOLARITE
Ecole St Didier-St Sulpice
certificat d'inscription 2026/2027
Dossier d'inscription scolaire 2026/2027
Fournitures pour rentrée scolaire 2025/2026
Cantine scolaire
Inscriptions Cantine scolaire
Infos et règlement intérieur
Accueil périscolaire communal
Sou des Ecoles
Transport scolaire 2026-2027
Horaires Bus Primaire
Horaires bus Collège
Horaires Bus Lycées
Info aides financières scolaires
Une bonne santé à l'école
NON au harcèlement, violence ou mal-être
NOTRE PATRIMOINE
Architecture
Cheminées
L'église
Les Poypes
Histoire
Atlas de la Biodiversité Communale
Visites et balades
VIE LOCALE
NOS ASSOCIATIONS LOCALES
Association (info préfecture)
Bibliothèque (de St Didier - St Sulpice)
Comité des fêtes
Don du sang
Société de chasse - infos
arrêté ouverture
arrêtés modificatif
quotas
Plan emprise sociétés chasse
Déclarer un évènement
Formations gratuites bénévoles associations
ADMR
Croix Rouge française
Ligue contre le cancer
Grand Bourg Agglo - CA3B - infos
Tri du verre
CA3B - site
Arrêt tonte en déchetterie
Horaires déchetterie
Composteur
Collecte ordures ménagère et Tri
La Plaine Tonique à Montrevel en Bresse
Horaire piscine
Carte accès Plaine Tonique 2025
Office du Tourisme
INFOS DIVERSES
ALERTE Démarchage
Vigilance cambriolage
personnes vulnérables
Faites vous dépanner - pas arnaquer !!!!
Alerte faux coursiers
Découvrez Val de Saône Intermédiaire
Pour Tous
Jardins du Sougey
Point Info Emploi
Intoxication monoxyde carbone
Infos entretiens
Fonds de Solidarité Logement
Mission Locale à Montrevel
Bourse forestière
Utilisation du chèque Energie pour EDF
infos chèque énergie
chèque énergie
Pourquoi conserver et protéger les haies
Info sur la Jussie - plante envahissante
France Services Bresse
Cabine de téléconsultation
Hirond'elles (spéciale femmes)
Une question sur l'Addiction
ADMR- Aide à la personne
Asso Christelle - victime acte criminel
Centre Culturel Louis JANNEL
Réouverture cabine télémédecine
Bulle d'air
Marathon de la biodiversité 2026
Pour parent avec jeune enfant
Badabulles
Bulle d'aire enfants
Petite enfance - mode d'accueil
Pour adolescents et jeunes adultes
Les jeunes vers le logement
Service National Universel
Quel avenir après l'école...
Mission Locale Jeunes
permanences recrutement armée
Faciliter vos transports collectifs
Formation BAFA
Pour séniors
CLIC
ALZHEIMER Groupe parole
LOU VE NOU - accueil jour Alzheimer
Bulle d'air séniors
Répit des aidants
FORMALITES
Politique de confidentialité
CGU (Conditions Générales d'Utilisation)
Informations utiles
Carte grise
Permis de conduire
Phénomènes climatiques (infos)
Comment faire face à un événement météo hors normes
Assainissement Individuel
SPANC
Eau et assainissement
Campagne vidange 2026
Gestion risque amiante
Déclaration des ruches du 1/09 au 31/12
Distance ruchers
Vols par ruse
Dispositif vacances tranquilles
Dispositif habitat
Gendarmerie de Jayat
Chenilles processionnaires
Moustique tigre
Obligation repérage amiante sur bâtis
Infos ANAH et divers
Brûlage déchets
Arrêt brulage - valoriser déchet verts
Arrêté sécheresse du 06/07/2026
Conciliateur - Montrevel
Infos pour carte d'identité et passeport
Rénovation énergétique
Influenza aviaire : màj 22 11 2025
Frelon asiatique - signaler sa présence
combattre le frelon asiatique
Infos Frelons asiatiques - nids primaires
Appli RECO SANTE
Recensement militaire - parcours citoyen
Peste Porcine Africaine
Pré-raccordement fibre
Détenteur d'armes - création compte SIA avant 31 12 2024
Conséquence changement nom et/ou prénom
Info sécurité routière (EDPM)
Vente au déballage
CONTACT avec mairie
Délib 26 : Convention ADIA
×
