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Guichet unique HAIE
Bulletin municipal
Mot du Maire 2026
Le conseil municipal
Procès Verbal du conseil municipal
Délibérations du conseil
Délibérations 2022
Liste des délibérations 2022
Délib 1 : subvention exceptionnelle voyage Paris
Délib 2 : convention démat CDG01
Délib 3 : Convention école
Délib 4 : Convention télémédecine
Délib 5 : Convention avec Département - sécurisation RD92 et Che de Lange
Délib 6 : Constatation Attribution Compensation prov 2022
Délib 7 : Attribution marché sécurisation
Délib 8 : subvention associations 2022
Délib 9 : compte de gestion 2021
Délib 10 : Compte de gestion 2021
Délib 11 : affectation du résultat 2021
Délib 12 : budget primitif 2022
Délib 13 : vote taux de taxes locales 2022
Délib 14 : Adhésion service économe de flux
Délib 15 : adhésion audit énergétiques SIEA
Délib 16 : retrait convention télémédecine
Délib 17 : DM1
Délib 18 : DM2
Délib 19 : DM3
Délib 20 : Cession chemin rural du colombier
Délib 21 : DM4
Délib 22 : DM5
Délib 23 : télétransmission actes budgétaires
Délib 24 : Convention voirie
Délib 25 : rapport CLECT
Délib 26 : Désignation suppléant CLECT
Délibérations 2023
Liste des délibérations 2023
Délib 1: Situation SAEM les Rives
Délib 2 : CA3B modif statutaire
Délib 3 : Constatation attributions compensations 2023 prov
Délib 4 : subventions associations 2023
Délib 5 : Compte administratif 2022
Délib 6 : compte de gestion 2022
Délib 7 : affectation du résultat
Délib 8 : Budget primitif 2023
Délib 9 : Taux de taxes locales 2023
Délib 10 : durée amortissements
Délib 11 : Avenant convention école
Délib 12 : adhésion Service économe de flux
Délib 13 : DM1
Délib 14 : subvention cheminements
Délib 15 : subvention SDF
Délib 16 : cession tondeuse
Délib 17 : subvention ABC
Délib 18 : Ecole - choix invest
Délib 19 : DM2
Délib 20 : espace sans tabac
Délib 21 : rapport CLECT
Délib 22 : avenant convention école - invest
Délib 23 : DM3
Délib 24 : DM4
Délib 25 : subvention exceptionnelle cantine
Délib 26 : Convention ADIA
Délib 27 : convention avec comité des fêtes
Délib 28 : convention SLIS de St Didier
Délib 29 : avenant convention ADS
Délib 30 : Modification périmètre voirie communautaire
Délib 31 : Retrait convention voirie
Délibérations 2024
Liste des délibérations 2024
Délib 1 : subvention exceptionnelle
Délib 2 : Convention dématérialisation préfecture
Délib 3 : Subventions aux associations
Délib 4 : Compte administratif 2023
Délib 5 : compte de gestion 2023
Délib 6 : affectation du résultat 2023 sur BP2024
Délib 7 : Vote Budget primitif 2024
Délib 8 : taux de taxes locales 2024
Délib 9 : Tarifs location SDF
Délib 10 : Attribution compensations provisoires 2024
Délib 11 : Subvention Cheminements doux
Délib 12 : Subvention pour SDF
Délib 13 : renouvellement convention RH
Délib 14 : Subvention panneau ABC
Délib 15 : SIEA éclairage public fonds de concours
Délib 16 : Participation frais foot Curtafond
Délib 17 : SIEA statut modifié
Délib 18 : SIEA - SDIRVE
Délib 19 : modif délégation au maire
Délib 20 : modif commission communale scolaire
Délib 21 : convention mutualisation foot Curtafond
Délib 22 : avenant 1 - voirie
Déllib 23 : rapport CLECT
Délib 24 : Débat sur rapport CA3B communication
Délibérations 2025
Liste des délibérations 2025
Délib 1 : vote des subventions associations
Délib 2 : Vote du CFU 2024
Délib 3 : affectation du résultat 2024 sur BP2025
Délib 4 : Cheminements doux (Bellevue et Teppe)
Délib 5 : Vote du Budget primitif 2025
Délib 6 : vote des taux de taxes locales 2025
Délib 7 : Vote des attributions de compensations provisoires 2025
Délib 8 : Choix entreprise pour travaux cheminements (Bellevue et Teppe)
Délib 9 : DM1 Changement ordinateur
Délib 10 : DM2
Délib 11: Avenant 1 - Cheminements Bellevue
Délib 12 : rémunération agent recenseur
Délib 13 - DM3
Délibérations 2026
Délib 1 - vote des subventions aux assos
Délib 2 - vote du CFU 2025
Délib 3 - affectation du résultat
Délib 4 - vote du BP2026
Délib 6 - élection du maire
Délib 7 - élection des adjoints
Délib 8 - délégations du CM au maire
Délib 9 - indemnité fonctions
Délib 10 - vote taux taxes locales
Délib 11- CFU 2025 définitif
Délib 12 - modif statut GBA
Délib 13 - vote AC prov de GBA
Délib 14 - commissions communales
Délib 15 - délégués orgas ext
Délib 16 - désignation membres CCID
Délib 17 - membres comm contrôle listes électorales
Délib 18 - affectation du R déf
Délib 19 - DM1
Délib 20 - membres CLECT
Délib 21 - référent Chenilles processionnaires
Délib 22 - orientations et crédits formation élus
Délib 23-DM2
Délib 24 - référent moustiques tigres
Délib 25- reprise accueil périscolaire
Délib 26-règlement intérieur périsco
Délib 27-tarifs périsco
Délib 28 - répartition frais périsco
Délib 29 - convention cantine pour périsco
Délib 30 - avenant1 reglt fonction périsco
Délib 31 - avenant1 convention cantine périsco
Délib 32 - tarifs 2027 pour SDF et RI
Salle des fêtes
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Règles de bon voisinage
Arrêté préfectoral bruits
Arrêtés divers et de circulation
arrêté vitesse Chemin de Lange 2022-07
Arrêté interdiction stationnement gens du voyage
Arrêté délégations 1er adjoint
Arrêté délégations 2ème adjointe
Arrêté délégation secrétaire
Arrêté délégation service ADS de GBA
arreté circulation brocante 04 10 26
Arreté opposition transfet pouvoir police
Plan Communal de Sauvegarde
Dépôts sauvages
Entretien des arbres
ELECTIONS
Commission contrôle liste électorale
Vérification inscription liste électorale
Inscription liste électorale
Tableau des 20 jours
Tableau des 5 jours
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Horaires Décembre 2026
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GEM Tendre la main - Octobre 2026
Evasions Traditions - dates 2026/2027
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CIDFF Novembre 2026
Ateliers "aidants-aidés" à partir du 24 09 26
Comprendre pour agir - (à destination aidants)
Halloween au sougey 31 10 26
Plaisir et sécurité au volant 03 11 26
ABCDE conférence débat 04 11 26
Conférence violence à l'école 06 11 26
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Loto ADMR 15 11 26
Vente à emporter "menu gibier" 15 11 26
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AR-Délib 2026-30 avenant1 reglement fonction périscolaire.PDF
Publié le 30/10/2026
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