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Décisions d'urbanisme 2026
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Bulletin municipal
Mot du Maire 2026
Le conseil municipal
Procès Verbal du conseil municipal
Délibérations du conseil
Délibérations 2022
Liste des délibérations 2022
Délib 1 : subvention exceptionnelle voyage Paris
Délib 2 : convention démat CDG01
Délib 3 : Convention école
Délib 4 : Convention télémédecine
Délib 5 : Convention avec Département - sécurisation RD92 et Che de Lange
Délib 6 : Constatation Attribution Compensation prov 2022
Délib 7 : Attribution marché sécurisation
Délib 8 : subvention associations 2022
Délib 9 : compte de gestion 2021
Délib 10 : Compte de gestion 2021
Délib 11 : affectation du résultat 2021
Délib 12 : budget primitif 2022
Délib 13 : vote taux de taxes locales 2022
Délib 14 : Adhésion service économe de flux
Délib 15 : adhésion audit énergétiques SIEA
Délib 16 : retrait convention télémédecine
Délib 17 : DM1
Délib 18 : DM2
Délib 19 : DM3
Délib 20 : Cession chemin rural du colombier
Délib 21 : DM4
Délib 22 : DM5
Délib 23 : télétransmission actes budgétaires
Délib 24 : Convention voirie
Délib 25 : rapport CLECT
Délib 26 : Désignation suppléant CLECT
Délibérations 2023
Liste des délibérations 2023
Délib 1: Situation SAEM les Rives
Délib 2 : CA3B modif statutaire
Délib 3 : Constatation attributions compensations 2023 prov
Délib 4 : subventions associations 2023
Délib 5 : Compte administratif 2022
Délib 6 : compte de gestion 2022
Délib 7 : affectation du résultat
Délib 8 : Budget primitif 2023
Délib 9 : Taux de taxes locales 2023
Délib 10 : durée amortissements
Délib 11 : Avenant convention école
Délib 12 : adhésion Service économe de flux
Délib 13 : DM1
Délib 14 : subvention cheminements
Délib 15 : subvention SDF
Délib 16 : cession tondeuse
Délib 17 : subvention ABC
Délib 18 : Ecole - choix invest
Délib 19 : DM2
Délib 20 : espace sans tabac
Délib 21 : rapport CLECT
Délib 22 : avenant convention école - invest
Délib 23 : DM3
Délib 24 : DM4
Délib 25 : subvention exceptionnelle cantine
Délib 26 : Convention ADIA
Délib 27 : convention avec comité des fêtes
Délib 28 : convention SLIS de St Didier
Délib 29 : avenant convention ADS
Délib 30 : Modification périmètre voirie communautaire
Délib 31 : Retrait convention voirie
Délibérations 2024
Liste des délibérations 2024
Délib 1 : subvention exceptionnelle
Délib 2 : Convention dématérialisation préfecture
Délib 3 : Subventions aux associations
Délib 4 : Compte administratif 2023
Délib 5 : compte de gestion 2023
Délib 6 : affectation du résultat 2023 sur BP2024
Délib 7 : Vote Budget primitif 2024
Délib 8 : taux de taxes locales 2024
Délib 9 : Tarifs location SDF
Délib 10 : Attribution compensations provisoires 2024
Délib 11 : Subvention Cheminements doux
Délib 12 : Subvention pour SDF
Délib 13 : renouvellement convention RH
Délib 14 : Subvention panneau ABC
Délib 15 : SIEA éclairage public fonds de concours
Délib 16 : Participation frais foot Curtafond
Délib 17 : SIEA statut modifié
Délib 18 : SIEA - SDIRVE
Délib 19 : modif délégation au maire
Délib 20 : modif commission communale scolaire
Délib 21 : convention mutualisation foot Curtafond
Délib 22 : avenant 1 - voirie
Déllib 23 : rapport CLECT
Délib 24 : Débat sur rapport CA3B communication
Délibérations 2025
Liste des délibérations 2025
Délib 1 : vote des subventions associations
Délib 2 : Vote du CFU 2024
Délib 3 : affectation du résultat 2024 sur BP2025
Délib 4 : Cheminements doux (Bellevue et Teppe)
Délib 5 : Vote du Budget primitif 2025
Délib 6 : vote des taux de taxes locales 2025
Délib 7 : Vote des attributions de compensations provisoires 2025
Délib 8 : Choix entreprise pour travaux cheminements (Bellevue et Teppe)
Délib 9 : DM1 Changement ordinateur
Délib 10 : DM2
Délib 11: Avenant 1 - Cheminements Bellevue
Délib 12 : rémunération agent recenseur
Délib 13 - DM3
Délibérations 2026
Délib 1 - vote des subventions aux assos
Délib 2 - vote du CFU 2025
Délib 3 - affectation du résultat
Délib 4 - vote du BP2026
Délib 6 - élection du maire
Délib 7 - élection des adjoints
Délib 8 - délégations du CM au maire
Délib 9 - indemnité fonctions
Arrêté délégations 1er adjoint
Arrêté délégations 2ème adjointe
Arrêté délégation secrétaire
Arrêté délégation service ADS de GBA
Délib 10 - vote taux taxes locales
Délib 11- CFU 2025 définitif
Délib 12 - modif statut GBA
Délib 13 - vote AC prov de GBA
Délib 14 - commissions communales
Délib 15 - délégués orgas ext
Délib 16 - désignation membres CCID
Délib 17 - membres comm contrôle listes électorales
Délib 18 - affectation du R déf
Délib 19 - DM1
Délib 20 - membres CLECT
Délib 21 - référent Chenilles processionnaires
Délib 22 - orientations et crédits formation élus
Délib 23-DM2
Délib 24 - référent moustiques tigres
Délib 25- reprise accueil périscolaire
Délib 26-règlement intérieur périsco
Délib 27-tarifs périsco
Délib 28 - répartition frais périsco
Délib 29 - convention cantine pour périsco
Salle des fêtes
Cimetière
Règles de bon voisinage
Arrêté préfectoral bruits
Arrêtés divers et de circulation
arrêté vitesse Chemin de Lange 2022-07
Plan circulation Brocante
Travaux à venir
Plan Communal de Sauvegarde
Dépôts sauvages
Entretien des arbres
ELECTIONS
Commission contrôle liste électorale
Vérification inscription liste électorale
Inscription liste électorale
Tableau des 20 jours
Tableau des 5 jours
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Calendrier collecte OM et Tri
Horaires Septembre 2026
Horaires Octobre 2026
Horaires Novembre 2026
MANIFESTATIONS LOCALES (dates)
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CLIC Septembre 2026
CIDFF Septembre 2026
GEM Tendre la main Septembre 2026
Evasions Traditions - dates 2026/2027
Pass'Découvertes de l'Ain
CIDFF Octobre 2026
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Forum "les sens en éveil" 24 09 26
AG du sou des écoles et cantine 29 09 26
Alzheimer : si on changeait notre regard - 30 09
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